mercredi 18 novembre 2009

le contrôle interne

Le contrôle interne peut être défini de multiples façons et entraine donc une grande confusion dans les esprits. Il est donc important d'établir une norme pour les organisations afin de leur permettre d'évaluer et améliorer leurs dispositifs de contrôle. Le contrôle interne ne doit se limiter ni aux contrôles comptables, ni au reporting financier. Il doit être défini de façon plus large. Les objectifs de l'entreprise doivent définir le cadre du contrôle interne et il doit être modulable. Le terme contrôle doit donc être pris dans sa signification anglo-saxone : "maitriser".

La notion de contrôle se définit donc ainsi selon les normes de l'audit interne : "Toute mesure prise par le management, le conseil et d'autres parties afin d'améliorer la gestion des risques et accroître la probabilité que les buts et objectifs fixés soient atteints. Les managers planifient, organisent et dirigent la mise en oeuvre de mesures suffisantes pour donner une assurance raisonnable que les buts et objectifs seront atteints."

Le contrôle interne a pour objectif d'évaluer :
  • l'efficacité et l'efficience des opérations
  • la protection du patrimoine
  • conformité aux lois et réglementations en vigueur
  • fiabilité et exhaustivité des informations financières
  • fiabilité et exhaustivité des informations opérationelles
Il existe 4 familles de contrôle :
  • préventif
  • détectif
  • correctif
  • directif
Et différents types de contrôle :
  • contrôle par inventaire
  • contrôle par vraisemblance
  • contrôle par rapprochement
  • contrôle par circularisation
  • contrôle par la documentation des activités (procédures)
  • ...
Le contrôle Interne permet de réduire les risques d'erreur ou de fraude mais ne peut pas les éliminer complètement notamment parce que le contrôleur peut faire preuve d'une mauvaise évaluation ou jugement, lorsque le contrôle interne lui même présente des défaillances...

En effet, le contrôle interne peut être défaillant lorsque le contrôle nécessaire est manquant ou bien lorsque celui existant n'est pas correctement conçu. Il est possible qu'un contrôle correctement conçu ne fonctionne pas comme prévu. Cela peut être dû à un contrôleur qui ne possède pas les compétences ou les qualifications nécessaires pour les réaliser efficacement.

Une défaillance significative du contrôle interne peut compromettre la capacité de l'entité à initier, enregistrer, traiter et transmettre des données financières conformes aux déclarations de la direction dans les états financiers.

Enfin, une faiblesse matérielle est une défaillance significative qui empêche le contrôle interne de l'entité de réduire à un niveau avantageusement bas le risque que les inexactitudes matérielles dans les états financiers ne soient pas évitées ou détectées en temps utile.

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